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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINES P. FRAPIN S.A.

Numéro de dépôt :
1335381
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005
Marque figurative de DOMAINES P. FRAPIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2057439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2057439) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335381.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2005.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , PIGNAC , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , LE COQ , DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS , CARTE BLANCHE , LES GABLOTEAUX


DOMAINES P. FRAPIN S.A. - Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2057439) - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2057439) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1995 n°2057439 - Publication au BOPI 1995-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55995 - Publication au BOPI 1991-09-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement : cognac et eaux de vie de cognac.